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Conditions de Maintenance pour PMEASPRAM Solutions Accompagne les PME dans toutes leurs démarches informatiques :
- Suivi et entretien du parc informatique existant
- Aide et conseil sur les acquisitions informatiques
- Conception d'Outils informatiques spécifiques (Progiciels)
- Conception et gestion de Site informatique institutionnels (Sites Statiques)
ASPRAM Solutions ne vend pas de matériel informatique, Elle recherche les meilleurs produits aux meilleurs prix pour ces clients.
ASPRAM Solutions n'a pas vocation à se substituer aux différents fournisseurs de biens ou de services du client.
ASPRAM Solutions devient le "Monsieur informatique" de son client.
Les Tarifs Annuels des Contrats de Maintenance proposés varient entre 500,00 Euros HT et 3000,00 Euros HT.
ASPRAM Solutions ne serait contracter ce type de contrat que sur un plan local et ne pourrait dépasser un rayon d'action de 50 kilomètres autour de son siège social.
 Article 1 - Objet | Le client confie à la Société ASPRAM, une mission d'assistance pour l'ensemble de ses matériels et logiciels informatique. Ce présent contrat n'a pas pour vocation de remplacer d'éventuels contrats de maintenance que le client aurait conclu auprès d'autres prestataires de service.
Le Client conçoit que l'EURL ASPRAM est surtout spécialisée dans la conception de progiciels informatiques. Elle emploie exclusivement les outils de la société PC Soft (WINDEV, WINDEV MOBILE, WEBDEV). Elle ne saurait posséder l'ensemble des compétences et des connaissances du monde informatique.
L'EURL ASPRAM agira en qualité d'assistant informatique afin d'aider le client sur l'ensemble des problèmes que ce dernier pourra rencontrer (Sauvegarde de données, Nettoyage de Fichiers, Nettoyage de Matériels informatiques, Entretien et Réinstallation de Matériels et logiciels informatiques ...). L'EURL ASPRAM interviendra sur toute demande du client et pourra, si le client le souhaite, le représenter auprès d'autres partenaires informatiques afin de devenir un interlocuteur spécialisé rattaché au client.
La Société ASPRAM interviendra auprès du client en apportant ses compétences en analyse informatique et en résolution de problèmes liés a l'utilisation de l'informatique. Elle sera donc considérée comme prestataire de service. Elle restera dans ses domaines de compétence et accompagnera de ses conseils et de son expérience, le client. Elle partagera son savoir informatique avec le client.
La Société ASPRAM informera le client sur l'accomplissement de sa mission, sur l'évolution de son parc informatique, etc... Elle sera considérée par le client comme le "Monsieur INFORMATIQUE" du Client. Elle ne serait être tenue responsable des pannes éventuelles des systèmes informatiques du client.
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| Article 2 - Engagement |
Cette mission sera effectuée par l'intervenant du prestataire de service dénommé le consultant, agréé par le client et dont la compétence est reconnue et sans laquelle il n'aurait pas contracté.
Durant tout le temps consacré au déroulement de ladite mission le consultant reste subordonné hiérarchiquement au client et exécutera sa mission sous son autorité.
La Société ASPRAM s'engage à mettre, à disposition du client, tout son savoir faire pour réaliser la mission qui lui est confiée. A cet effet, elle s'engage notamment à solliciter du client, toutes les informations nécessaires à l'accomplissement de sa mission. Elle s'engage, en outre, à informer le client de toutes les contraintes liées à sa mission ou difficultés rencontrées.
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| Article 3 - Execution de la Mission |
La mission est d'une durée indéterminée de 12 mois civils et pourra être interrompue dans les conditions prévues à l'article 10.
Le contrat pourra être renouvelé au gré des parties à l'arrivée du terme. Un avenant écrit sera alors établi pour en arrêter les conditions.
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| Article 4 - Lieu de la Mission |
Pour la réalisation de la mission le consultant pourra être amené à travailler, soit à son bureau, soit dans les locaux mis à sa disposition par le client , ou en tout autre lieu requis par l'exécution de la mission et expressément stipulé par le client. |
| Article 5 - Honoraires | En contrepartie de l'exécution de la mission visée à l'article 1, la Société ASPRAM percevra des honoraires d'un montant forfaitaire de XXXX,XX Euros (HT), soit XXXX,XX Euros (TTC).
Le client accepte de fractionner le règlement total des honoraires sur la durée prévue. La Société ASPRAM établira donc une facturation trimestrielle représentant un montant forfaitaire correspondant au quart de la mission qui lui est consentie, soit un montant trimestriel de XXXX Euros (HT). Le nombre total d'heures d'intervention estimé (XXX Heures sur 12 mois), est considéré comme la base de la durée du présent contrat. Si ce nombre total d'heures venait à dépasser de 50 % les prévisions, le client et l'EURL ASPRAM seraient tenus d'établir un avenant au présent contrat afin de définir de nouvelles modalités de partenariat ou, à défaut, de rompre leur collaboration sans qu'aucune indemnité ne soit due.
La Société ASPRAM ne pourra, sauf avenant au présent contrat réalisé entre les deux parties, facturer une somme globale supérieure à XXXX Euros (HT) correspondant à la mission.
Les Factures seront établies au début de chaque trimestre. Le règlement des factures sera effectué par chèque bancaire à réception de facture sans escompte.
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| Article 6 - Frais Engagés | Aucun frais n'est prévu pour le fonctionnement normal de la mission du consultant.
Si le client souhaite que le consultant se déplace, ce dernier sera remboursé de ses frais engagés pour les besoins de sa mission au tarif ci-dessous :
- les frais engagés pour le déplacement par route du consultant sur une base unique de trente centimes (0,30 €) du kilomètre parcouru.
- les frais d'autoroute seront remboursés sur présentation des Tickets correspondant.
- les éventuels frais d'hébergement du consultant lors d'un déplacement supérieur à 50 Kilomètres, basés sur le tarif d'un hôtel de seconde catégorie (deux étoiles) avec prise en charge du petit déjeuner. Le tarif variant d'un établissement hôtelier à un autre, il convient au client d'apprécier ce dernier et, éventuellement de désigner l'hôtel de son choix dans la catégorie retenue (deux étoiles). Si le consultant désire être héberger dans une autre catégorie d'hôtel ou, si le lieu d'hébergement ne correspond pas à celui désigné par le client, le montant pris en compte pour le calcul des frais d'hébergement sera celui de l'établissement désigné par le client. Le Client se conserve le droit de prendre directement à sa charge l'hébergement du ou des consultants et d'acquitter le règlement de l'établissement hôtelier directement auprès de ce dernier.
La Société ASPRAM établira, au client, une facture mensuelle correspondant aux frais engagés. Le règlement sera effectué par chèque bancaire à réception de facture sans escompte.
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| Article 7 - Confidentialité | La Société ASPRAM s'engage par les présentes à considérer comme confidentielles, et entrant dans le champ d'application du secret professionnel auquel il est tenu, les informations de toutes natures relatives notamment aux activités du client, à son organisation et à son personnel, que l'exécution de sa mission l'amènerait à connaître.
Elle s'engage à ne pas divulguer lesdites informations confidentielles à quiconque, sauf autorisation expresse préalable du client et, en tout état de cause, à respecter la présente clause de confidentialité aussi longtemps que lesdites informations n'auront pas été portées à la connaissance de tiers par le client lui-même.
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| Article 8 - Obligation de Moyens | | La Société ASPRAM est responsable du bon déroulement de sa mission, conformément aux règles professionnelles normalement applicables à la mission. La Société ASPRAM serait dégagé de toute responsabilité dans le cas où le client ne lui fournirait pas l'ensemble des informations nécessaires à l'exécution de sa mission. |
| Article 9 - Résiliation | Dans l'hypothèse où le consultant ne serait plus en mesure d'assurer la mission pour une cause réelle et sérieuse, la résiliation du présent contrat interviendra de plein droit après notification écrite, en respectant un préavis de 15 jours.
En dehors de ce cas, chaque partie pourra reprendre sa liberté à tout moment après avoir notifiée à l'autre son intention de rompre le contrat par lettre recommandée en respectant un préavis d'un mois.
Le présent contrat sera considéré comme résilié sans qu'aucune des parties n'est à se prévaloir d'une compensation financière quelconque, à la fin de la Période des 12 mois.
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| ASPRAM Solutions Copyright (C) 2005-2008. | mis à jour le mercredi 24 septembre 2008 |
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